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PRéVOYANCE

 

Garantie Hospitalisation

Un contrat vous garantissant une allocation journalière en cas d’hospitalisation

Points forts :
Allocations journalières jusqu’à 92 € Adhésion possible jusqu’à 75 ans Premier mois de cotisation offert	Tarif adapté adulte seul, couple ou famille Allocations non imposables Libre choix de l’établissement hospitalier

Ce que la Garantie Hospitalisation vous assure

Lors de votre adhésion, vous déterminez en fonction de vos besoins le montant de l'allocation journalière que vous désirez recevoir en cas d’hospitalisation.
Cette allocation journalière vous est versée au maximum pendant 365 jours.

C’est vous qui choisissez l’établissement, conventionné ou non, dans lequel vous souhaitez vous faire hospitaliser.
L'allocation journalière qui vous est versée vous permettra, par exemple, de faire face à des frais d’hospitalisation qui ne sont pas pris en charge par la Sécurité sociale et votre complémentaire santé comme :

• les suppléments de chambre particulière,
• les forfaits hospitaliers,
• la location d’un téléviseur,
• le branchement d’une ligne téléphonique,
• les frais occasionnés par l’installation d’un lit d’accompagnement pour l’un de vos proches…

> Un contrat flexible et avantageux

• A partir du 61e jour d'hospitalisation continue et jusqu'au 365e, le montant de l'allocation est doublé.
• Si vous êtes hospitalisé(e) plus de 30 jours de suite, vous êtes exonéré(e) de paiement de votre cotisation du 31e jour au 365e jour de votre hospitalisation.
• Vous pouvez rester couvert tant que vous le souhaitez (sauf pour la garantie famille).
• Le tarif famille reste le même, quel que soit le nombre d’enfants à charge.
• Si l’assuré principal décède accidentellement, l’intégralité des cotisations versées au cours des deux dernières années est remboursée à ses ayants droit.
  En fonction de vos déclarations de santé, il pourrait vous être proposé un “rachat état de santé”, vous permettant de souscrire la Garantie Hospitalisation même si vous avez une affection ou suivez un traitement régulier (majoration des cotisations de 20 %).

   

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Garantie Familiale Accident

Une garantie forfaitaire pour couvrir toute la famille en cas d’accidents de la Vie Privée

Points forts :
Garantie invalidité possible dès 5 % Adhésion jusqu’à 74 ans	Indemnisation forfaitaire Assistance médicale et psychologique complète

Pourquoi souscrire la Garantie Familiale Accident ?

Les accidents de la vie courante sont largement sous estimés, alors qu’ils constituent la première cause
d’accident en France. Ils touchent chaque année 8 millions de personnes victimes d’accidents domestiques en France.

• Avec la Garantie Familiale Accident, l’ensemble de la cellule familiale est couvert dans le cadre de la Vie Privée dans les cas suivants :
  • les accidents domestiques (chute, brûlure…) ou occasionnés lors de la pratique d’un sport (hors
    sport dangereux), d’un loisir,
  • les accidents médicaux (ex : paralysie après une intervention bénigne…),
  •  les agressions ou attentats,
  •  les catastrophes naturelles (inondation, tempête,…).
• Les accidents de la circulation (que vous soyez conducteur, passager, piéton) sont indemnisés si
  vous souscrivez la garantie 2.
  En cas de décès accidentel, le capital garanti est versé à vos bénéficiaires.
  En cas d’invalidité totale ou partielle dès 5 %, ou 30 % selon votre choix, nous nous engageons à verser
  immédiatement et après expertise 2/3 du montant du capital garanti en cas d’invalidité (le taux d’invalidité
  définitif sera déterminé dès consolidation par un expert).
• Vous bénéficiez d’une indemnisation forfaitaire : vous savez dès la souscription combien vous percevrez
  en cas d’accident, contrairement aux contrats labellisés Garantie Accidents de la Vie “GAV” (cf. calcul
  du capital invalidité ci-contre).
  Cette indemnisation vient en plus des remboursements de soins pris en charge par la Sécurité sociale.

Pour comprendre :

• > Le principe indemnitaire
  Ce principe est utilisé par les GAV classiques. Les prestations versées en cas de sinistre seront
  évaluées en fonction du préjudice subi et de la situation professionnelle et familiale. Elles ne sont
  donc pas connues à l’avance. L’indemnisation vient en déduction des prestations versées par la
  Sécurité sociale, la complémentaire santé et les contrats éventuellement souscrits par l’employeur.
  
• > Le principe forfaitaire
  Ce principe est celui de Garantie Familiale Accident. Le montant du versement est connu à l’avance.
  Les prestations sont fixées par le contrat. L’assuré (ou son bénéficiaire) touchera le montant choisi à
  l’adhésion, en complément des autres prestations perçues.

   

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Obsèques Financement +

Pour éviter tout souci financier lié à vos obsèques

Pourquoi souscrire un contrat obsèques ?

> Afin d’épargner tout souci financier à ceux qui vous sont chers

• Parce qu’une fois à la retraite, en tant qu’ancien salarié, la Sécurité sociale ne vous versera aucun capital décès.
• En raison du coût élevé des frais d’obsèques engendrés par un décès : ils atteignent 4.000 € en moyenne et sont souvent sous évalués.
• Le prix des obsèques varie d’une ville à l’autre. A Paris, il est en moyenne 20 % plus élevé qu’en province.
• Quelques tarifs moyens constatés pour des prestations obsèques (source OGF 2010)

Prestations obsèques		Transport du corps*
Soins de conservation du corps	340 €	Prestation incluant la réalisation des démarches administra-tives, le cercueil et le transport du corps de Paris vers :
Cercueil en sapin	600 à 1 000 €	• Maghreb …………………………… • DROM ………………………………… • Europe ……………………………… • Afrique noire …………………… • Israël …………………………………	3.000 € 3 200 à 3 600 € 3 700 à 4 100 € 3 100 à 4 000 € 3 600 €
Cercueil en chêne	à partir de 1 000 €
Corbillard	300 €
Porteurs	350 €

*Selon les cas, certains coûts viennent s'ajouter comme :

• le transport supplémentaire, il s'élève en moyenne à 1 200 € pour le transport par route vers une chambre funéraire pour 3 jours et le transport à l'aéroport de départ
• les soins de conservation, demandés par certains pays, de 340 € en moyenne
• la toilette rituelle musulmane de 130 € en moyenne
• la toilette rituelle juive de 500 € en moyenne.

> Pour soutenir vos proches

En effet, vos proches auront de nombreuses et pénibles démarches à accomplir : déclarer le décès à la mairie sous 24 heures ; prévenir l’employeur et le Pôle Emploi sous 48 heures ; mais aussi, informer rapidement la banque, le propriétaire de votre logement, la caisse d’assurance vieillesse, les caisse(s) de retraite complémentaire(s), ... et bien entendu organiser les obsèques : contacter le cimetière ou le crématorium, appeler un marbrier, ...

Le saviez-vous ?

• > Fiscalité et délai
  Les contrats obsèques sont des contrats d'assurances vie soumis à une fiscalité particulière*.
  Les bénéficiaires doivent donc réaliser des démarches administratives lourdes pour obtenir des documents (déclaration au centre des impôts...) indispensables au versement du capital obsèques. En conséquence, le capital obsèques est réglé environ deux mois après le décès et des taxes peuvent être appliquées sur le montant du capital.
• > Dans quel cas ?
  La fiscalité, et les démarches administratives associées, s'applique uniquement quand le bénéficiaire désigné dans le contrat n'est pas tenu au réglement des frais d'obsèques. On parle de bénéficiaire à titre gratuit.
• > Comment l’éviter ?
  En désignant un bénéficiaire à titre onéreux c'est à dire la personne qui paiera les obsèques. Pour véritablement
  décharger vos proches, nous vous conseillons de choisir une clause bénéficiaire désignant soit une personne physique qui aura pris en charge les obsèques soit une personne morale, l’entreprise de pompes funèbres, qui sera chargée de l'organisation des obsèques (clause sur fond rose de la demande d'adhésion). En choisissant cette clause, vos proches n'auront pas à faire l'avance de frais (dans la limite du capital garanti).

   

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Prévoyance des Aidants Solidaris

Qui est l’aidant familial ?

“L’aidant familial est la personne qui vient en aide seul ou en complément de l’aide d’un professionnel, à une personne âgée dépendante ou une personne handicapée de son entourage, pour les activités de la vie quotidienne.
Cette aide régulière est permanente ou non. Elle peut prendre différentes formes comme les soins d’hygiène et de confort, l’accompagnement à l’éducation et à la vie sociale, les démarches administratives, la coordination, la vigilance, le soutien psychologique, les activités domestiques …”

LA SOLUTION PRÉVOYANCE POUR LES AIDANTS

• qui met à l‘abri la personne que vous aidez si vous êtes malade, hospitalisé ou si vous venez à disparaître,
• qui vous verse des indemnités ou un capital en cas d’incapacité d’assumer votre fonction d’aidant familial.

UN SOUTIEN FINANCIER ADAPTÉ À CHAQUE SITUATION

• Jusqu’à 300 000 € ⁽¹⁾ de capital versé au bénéficiaire en cas de décès ou d’Invalidité Permanente Totale de l’aidant,
• Possibilité de doubler le capital⁽¹⁾ versé en cas de décès suite à un accident de l’aidant,
• Jusqu’à 3000 € d’indemnités mensuelles⁽¹⁾ versées si l’aidant ne peut plus assumer sa fonction (maladie, accident...),
• Jusqu’à 100 € d’indemnités journalières⁽²⁾ versées en cas d’hospitalisation de l’aidant,
• Versement d’un capital supplémentaire jusqu’à 12 000 € ⁽³⁾ en cas de maladie grave .

(1) Formule Complète (2) Formule Hospitalisation (3) Formule Maladies Redoutées

UN SERVICE D’ASSISTANCE INDISPENSABLE

• En cas d’hospitalisation de l’aidant, prise en charge de la garde de la personne dépendante à son
  domicile, livraison des repas.
• En cas de décès de l’aidant, garde de la personne aidée à son domicile,

UNE PROTECTION JURIDIQUE SPÉCIALISÉE

• Informations juridiques, médicales, sociales,
• Prise en charge des frais de justice jusqu’à 16 000 € par an en cas de litige.

4 formules au choix pour chaque besoin

Formule complète
Capital versé en cas de Décès / Perte Totale et Irréversible d’Autonomie suite à une maladie ou un accident(1) (Garantie obligatoire)	de 50 000 à 300.000 €
Doublement du capital décès en cas d’accident	de 100 000  à 600.000 €
Incapacité Temporaire Totale d’exercer son activité professionnelle ou sa fonction d’aidant suite à une maladie ou un accident (Garantie facultative)	de 500 € à 3 000 €
Formule accident
Capital versé en cas de Décès / Perte Totale et Irréversible d’Autonomie seulement suite à un accident	50 000 €
Montant des Indemnités versées en cas d’Incapacité Temporaire Totale suite à un accident	50 € / jour
Formule hospitalisation
Indemnités Journalières versées en cas d’hospitalisation(2)	de 50 € / jour à 100 € / jour
Formule maladies redoutées
Capital versé en cas de diagnostic d’une maladie grave	de 3 000  à 12 000 €

(1) Le montant de l’ITT choisi ne peut excéder 1/100 du capital souscrit (hors doublement du capital).
(2) Le montant total des indemnités souscrites ne peut pas dépasser un montant total de 150 € / jour ou 4 500 € / mois.

   

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 Prémavals

Médivals 2 - Médivals Créavals 2

Sont des produits de prévoyance conçus pour les travailleurs non salariés exerçant une profession relevant du domaine médical ou paramédical.

Ce produit a la particularité de proposer une rente d'invalidité dite "barême professionnel" tenant compte des risques liés à la profession exercée. Cette offre est compatible avec les garanties Frais de Santé Mavals Individuelle.

Garanties

Les garanties déterminées à l’adhésion sont fixées forfaitairement en fonction du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS), par tranche d’un quart de PASS et dans la limite de quatre PASS. L’assiette de base des garanties est égale à : 0,25 - 0,50 - 0,75 – 1,00 - 1,25 -1,50 - 1,75 – 2,00 – 2,25 - 2,50 - 2,75 - 3,00 – 3,25 - 3,50 - 3,75 ou 4,00 PASS

Obligatoire

Décès – Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) – Doublement accidentel – Double effet : Cinq niveaux de Décès : 300 %, 350 %, 400 %, 450 % et 500 %. Cette couverture peut être souscrite seule ou associée à d’autres garanties (hors Frais Généraux Permanents (FGP))

Optionnelles

• Incapacité – Invalidité : deux franchises au choix en Maladie, Accident, Hospitalisation : 30/3/0 ou 15/3/0.
  La rente d’invalidité est basée sur le barème professionnel
• Frais généraux permanents : 30/30/30 – 60/60/60 – 90/90/90
• Indemnités journalières hospitalières : aucune franchise si l’hospitalisation est supérieure à 24 heures. Le forfait journalier est de 50 €
• Rente de conjoint : rente viagère et/ou temporaire versée au conjoint en cas de décès de l’adhérent
• Rente éducation : rente versée aux enfants fiscalement à charge en cas de décès de l’assuré

Généralités

• Possibilité de souscrire le Décès seul
• Les dividendes perçus dans le cadre de l’activité de l’adhérent sont pris en compte selon la moyenne des trois dernières années ou en totalité, même s’ils constituent la rémunération principale de l’assuré(e)
• Les taux s'entendent en âge à l'adhésion,
• Régime créateur « CRÉAVALS® » : les créateurs bénéficient d’une remise tarifaire de -25 % pendant une durée de deux ans
• Ce contrat accepte le statut conjoint-collaborateur de 0,25 ou 0,50 PASS
• Les cotisations sont exonérées de frais de dossier

Règles de souscription

• Age à l'adhésion : entre 18 et 60 ans
• Age limite de couverture : 65 en décès et 59 ans pour les autres garanties
• Calcul de l'âge pour les cotisations : année de millésime
• Formalités médicales : variables selon l'âge et le niveau des garanties demandées
• Date d'effet : Adhésion immédiate sous réserve d'acceptation médicale
• Durée de l'adhésion : jusqu'à 65 ans.

 

Prévals majoritaire 2 & Prévals libéral 2

Sont des produits de prévoyance conçus pour les dirigeants d'entreprises et les professions libérales pour maintenir leur niveau de vie et celui de leurs bénéficiaires en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA).

Cette offre est compatible avec les garanties Frais de Santé MAVALS INDIVIDUELLE®..

Garanties

Les garanties déterminées à l’adhésion sont fixées forfaitairement en fonction du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS), par tranche d’un quart de PASS et dans la limite de quatre PASS. L’assiette de base des garanties est égale à : 0,25 - 0,50 - 0,75 – 1,00 - 1,25 -1,50 - 1,75 – 2,00 – 2,25 - 2,50 - 2,75 - 3,00 – 3,25 - 3,50 - 3,75 ou 4,00 PASS

Obligatoire

Décès – Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) – Doublement accidentel – Double effet : Cinq niveaux de Décès : 300 %, 350 %, 400 %, 450 % et 500 %. Cette couverture peut être souscrite seule ou associée à d’autres garanties (hors Frais Généraux Permanents (FGP))

Optionnelles

• Incapacité – Invalidité : deux franchises au choix en Maladie, Accident, Hospitalisation : 30/3/0 ou 15/3/0 du 1096ème jour d'arrêt de travail jusqu'à l'âge de la retraite.
• Frais généraux permanents : 30/30/30 – 60/60/60 – 90/90/90
• Indemnités journalières hospitalières : aucune franchise si l’hospitalisation est supérieure à 24 heures. Le forfait journalier est de 50 € par jour.
• Rente de conjoint : rente viagère et/ou temporaire versée au conjoint en cas de décès de l’adhérent
• Rente éducation : rente versée aux enfants fiscalement à charge en cas de décès de l’assuré

Généralités

• Possibilité de souscrire le Décès seul
• Les dividendes perçus dans le cadre de l’activité de l’adhérent sont pris en compte selon la moyenne des trois dernières années ou en totalité, même s’ils constituent la rémunération principale de l’assuré(e)
• Les taux s'entendent en âge à l'adhésion,
• Régime créateur « CRÉAVALS® » : les créateurs bénéficient d’une remise tarifaire de -25 % pendant une durée de deux ans
• Ce contrat accepte le statut conjoint-collaborateur de 0,25 ou 0,50 PASS
• Les cotisations sont exonérées de frais de dossier

Règles de souscription

• Age à l'adhésion : entre 18 et 60 ans
• Age limite de couverture : 65 en décès et 59 ans pour les autres garanties
• Calcul de l'âge pour les cotisations : année de millésime
• Formalités médicales : variables selon l'âge et le niveau des garanties demandées
• Date d'effet : Adhésion immédiate sous réserve d'acceptation médicale
• Durée de l'adhésion : jusqu'à 65 ans.

 

Prévals TNS

Est un produit modulable de prévoyance destiné aux travailleurs indépendants pour maintenir leur niveau de vie et celui de leurs bénéficiaires. Le module décès peut être souscrit indépendamment des autres garanties et cette offre peut être associée aux prestations Frais de Santé MAVALS INDIVIDUELLE®.

Garanties

Obligatoire

Décès – Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) – Double effet - Assistance professionnelle : Cette couverture peut être souscrite seule ou associée à d’autres garanties de 2 à 40 modules

Optionnelles

• Incapacité de Travail ou d'Invalidité : trois franchises pour la garantie Incapacité / Invalidité : 15/3/0 - 30/3/0 - 30/30/30 (de 10€ à 300 €) pour les Professions libérales et quatre franchises : 15/3/0 - 30/3/0 - 30/30/30 - 90/90/90  pour les Artisans Commerçants. De 1 à 30 modules, par tranche de 10 €.
• Frais généraux permanents : quatre franchises pour les frais généraux permanents : 15/3/0 -30/30/30 – 60/60/60 – 90/90/90 (de 10€ à 300 €)
• Indemnités journalières hospitalières : dès le 1er jour en cas de traitement médical ou chirurgical d'un accident ou d'une maladie d'une durée supérieure 0 jours, indemnisation pouvant être dispoensée pendant une année. Par tranche de 5 €, de 1 à 15 modules.
• Invalidité Permanente Totale ou Partielle Toutes Causes : Capital versé à l'assuré en cas d'invalidité permanente ou partielle survenue avant son 60ème anniversaire. Le taux doit être au moins égale à 33 %. de 1 à 50 modules par tranche de 3000 €
• Maladies redoutées : Cancer, Infarctus du myocarde, Greffe d'organes prinicpaux, Sclérose en plaques, Accident vasculaire cérébral, Insuffisance rénales grave, Coronaropathies opérées, Maladie de Parkinson, Sclérose en plaques, SIDA, Hépatite C, de 1 à 30 modules par tranche de 3000 € perçus dès le dépistage de la maladie.

Généralités

• Possibilité de transformer le Décès en rente éligible à la loi Madelin
• Ce contrat accepte le statut conjoint-collaborateur et le salarié
• Le conjoint collaborateur peut souscrire les Indemnités journalières pour un maximum de 50 €/jour par le biais d'un bulletin séparé.
• Régime créateur : réduction de 50 % l'année de la création et de 25 % l'année suivante
• Les cotisations sont exonérées de frais de dossier

Règles de souscription

• Age à l'adhésion : entre 18 et 64 ans en décès et 59 ans pour les autres garantie (y compris PTIA)
• Calcul de l'âge pour les cotisations : année de millésime
• Formalités médicales : variables selon l'âge et le niveau des garanties demandées
• Date d'effet : au premier jour du mois de la souscription sous réserve d'acceptation médicale.
• Les garanties "IPT Toutes Causes" et "Maladies Redoutées" ne peuvent faire l'objet d'une adhésion simultanée
• Les Indemnités journalières ou Indemnités complémentaires servies par PREVALS TNS ne sauraient être supérieures aux revenus réels ou aux charges réelles de l'assuré, à l'exception des Indemnités Journalières Hospitalières restant cumulables.

   

 

   

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